WASCHMASCHINE UND/ODER TROCKNER MIT EINER TÜR
Brevet européen · EP4467705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4467705
- Numéro de demande
- EP24160469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2024
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D06F 37/42 (2006.01)D06F 39/14 (2006.01)D06F 58/04 (2006.01)
- Priorité
- TR 202305901 24.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
SEVEN, Faruk
34445 Istanbul, TR
TEKES, Yunus Ekrem
34445 Istanbul, TR
CINAR, Levent
34445 Istanbul, TR
BINAY, Gurkan
34445 Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.