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Brevet européen · EP4467722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467722
Numéro de demande
EP23743557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02B 7/44 (2006.01)
E02B 7/20 (2006.01)
B66D 1/60 (2006.01)
B66D 1/26 (2006.01)
B66D 1/30 (2006.01)
E03F 5/10 (2006.01)
E02B 8/04 (2006.01)
E02B 5/08 (2006.01)
Priorité
KR 20220009609 23.01.2022
Demande PCT
PCT/KR2023/001080 21.01.2023
Publication PCT
WO2023/140714 27.07.2023
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 13.08.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Lee, Misuk

Incheon 21925, KR

Mandataire

Cabinet Chaillot

16/20, Avenue de l'Agent Sarre B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, FR

Inventeur

CHOI, Nuri

Incheon 21925, KR

CHOI, Sori

Jinju-si, Gyeongsangnam-do 52742, KR

LEE, Misuk

Incheon 21925, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.