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Brevet européen · EP4467792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467792
Numéro de demande
EP24205382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2022
Publié
27 nov. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B64D 33/02 (2006.01)
F02C 7/042 (2006.01)
Priorité
US 202117358957 25.06.2021
Divisionnaire de
EP22181379
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Rohr, Inc.

850 Lagoon Drive, Chula Vista, CA 91910-2098, US

Inventeur

GORMLEY, Timothy

Bonita, 91902, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.