ÜBERWACHUNGSMODUL FÜR SPRÜHGERÄTE

Brevet européen · EP4467937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4467937
Numéro de demande
EP24198238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
27 nov. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01M 7/00 (2006.01)
A01B 79/00 (2006.01)
B05B 12/00 (2018.01)
G01F 1/115 (2006.01)
B05B 7/24 (2006.01)
B05B 7/32 (2006.01)
Priorité
EP 19177562 31.05.2019
EP 19217003 17.12.2019
Divisionnaire de
EP24175381
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 30 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Discovery Purchaser Corporation

1209 Orange Street, Wilmington, County of New Castle, DE 19801, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

Gutsmann, Volker

40764 Langenfeld, DE

Mayer, Walter

42113 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.