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Brevet européen · EP4468482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4468482
Numéro de demande
EP23175118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2023
Publié
27 nov. 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01M 50/249 (2021.01)
B60L 50/64 (2019.01)
B60K 1/04 (2019.01)
B60L 50/60 (2019.01)
H01M 50/242 (2021.01)
H01M 50/262 (2021.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Benteler Automobiltechnik GmbH

An der Talle 27-31, 33102 Paderborn, DE

Inventeur

HANDING, Christian

DE - 33449 Langenberg, DE

MICHEL, Kai

DE - 33154 Salzkotten, DE

SCHMITZ, Stefan

DE - 33739 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.