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Brevet européen · EP4468522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4468522
Numéro de demande
EP24166541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2024
Publié
27 nov. 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 4/2433 (2018.01)
Priorité
JP 2023084506 23.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

SHIINA, Tetsuya

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.