ÖFFNUNGS- UND SCHLIESSSTRUKTUR
Brevet européen · EP4468833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4468833
- Numéro de demande
- EP22928820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2022
- Publié
- 27 nov. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05K 5/03 (2006.01)F16C 11/04 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)B60K 37/20 (2024.01)B60R 7/06 (2006.01)B60R 11/02 (2006.01)H01R 13/453 (2006.01)H01R 24/62 (2011.01)B60R 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022025735 22.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032929 01.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/162299 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
MIZUGUCHI, Haruna
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
ANAMI, Takehisa
Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.