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Brevet européen · EP4468835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4468835
Numéro de demande
EP22927249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2022
Publié
27 nov. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
JP 2022024713 21.02.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/033714 08.09.2022
Publication PCT
WO2023/157355 24.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

JVCKENWOOD Corporation

3-12, Moriyacho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 2210022, JP

Inventeur

SUGIYAMA, Daisuke

Yokohama-shi, Kanagawa 221-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.