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Brevet européen · EP4468910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4468910
Numéro de demande
EP23700910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A43B 13/04 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
A43B 7/32 (2006.01)
Priorité
IT 202200001307 26.01.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/050430 18.01.2023
Publication PCT
WO2023/144660 03.08.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 22 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

U-POWER GROUP S.P.A.

Via Borgomanero, 1, 28040 Paruzzaro (NO), IT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

UZZENI, Pier Franco

28041 DAGNENTE (NO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.