OSZILLATIONSMECHANISMUS FÜR EINEN STUHL ODER SESSEL

Brevet européen · EP4468919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4468919
Numéro de demande
EP23700249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
22 oct. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
A47C 3/025 (2006.01)
A47C 3/026 (2006.01)
Priorité
IT 202200001481 28.01.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/050239 11.01.2023
Publication PCT
WO2023/144639 03.08.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Donati S.p.A.

Via Paderno, 15/F, 25050 Rodengo Saiano (BS), IT

Inventeur

DONATI, Armando Donati S.p.A.

25050 Rodengo Saiano, Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.