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Brevet européen · EP4468951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4468951
- Numéro de demande
- EP23703349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/0215 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/026 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217649331 28.01.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/050743 27.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144778 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
EIGLER, Neal
Agoura Hills, California 91301, US
ROZENFELD, Erez
6080822 Shoham, IL
NAE, Nir
3052511 Binyamina, IL
ROSEN, Lior
3092858 Zikhron Ya'akov, IL
WHITING, James S.
Los Angeles, California 90068, US
WARDLE, John
San Clemente, California 92672, US
HAFELFINGER, Werner
Thousand Oaks, California 91320, US
LOUDIN, James D.
Morada, California 95212, US
MANN, Brian M.
Edgartown, Massachusetts 02539, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.