RIEMENEINSTELLMECHANISMUS
Brevet européen · EP4469170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469170
- Numéro de demande
- EP23702324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 33/00 (2006.01)A61F 9/02 (2006.01)G02C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202201011 26.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051926 26.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144268 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
OSMAN, Thomas Frederick
Broadwell Warwickshire CV23 8HF, GB
JOHNSON, Chris
London W1U 3PH, GB
HONG, Jean
London W1U 3PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.