DREHMOMENT-SCHRAUBENDREHER

Brevet européen · EP4469239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4469239
Numéro de demande
EP22843115
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2022
Publié
4 déc. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25B 15/04 (2006.01)
B25B 23/14 (2006.01)
B25B 23/142 (2006.01)
Priorité
DE 202022100447 U 26.01.2022
Demande PCT
PCT/DE2022/100965 16.12.2022
Publication PCT
WO2023/143660 03.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Hazet-Werk Hermann Zerver GmbH & Co. KG

Güldenwerther Bahnhofstrasse 25-29, 42857 Remscheid, DE

Inventeur

KLATT, Patrick

58119 Hagen, DE

BALLSIEPER, Christian

42859 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.