BREMSSYSTEM MIT EINEM HOHLRAUM IM BREMSPEDAL
Brevet européen · EP4469315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469315
- Numéro de demande
- EP23704420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60T 7/04 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 202201095 28.01.2022GB 202300772 19.01.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2023/050620 25.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144712 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
DAVIS, Luke
Sheffield South Yorkshire S9 2SU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.