AZID-FUNKTIONALISIERTE POLYMERE
Brevet européen · EP4469503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469503
- Numéro de demande
- EP23701763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08G 73/02 (2006.01)C07D 263/00 (2006.01)C07D 265/00 (2006.01)C08G 77/452 (2006.01)
- Priorité
- EP 22153331 25.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051836 25.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144228 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 30 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.