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Brevet européen · EP4469691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469691
- Numéro de demande
- EP23701025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16B 5/06 (2006.01)F16B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210082993 25.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050912 17.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/143949 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.