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Brevet européen · EP4469727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4469727
Numéro de demande
EP22942880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2022
Publié
4 déc. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24C 3/10 (2006.01)
F16B 21/09 (2006.01)
Demande PCT
PCT/TR2022/050056 24.01.2022
Publication PCT
WO2023/224569 23.11.2023
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Mamur Teknoloji Sistemleri San. A.S.

Selimpasa OSB. Merkez Mah. 705. Cad. 5008. Sok. No:11, 34590 Silivri/Istanbul, TR

Inventeur

KILIC, Turgay

34590 Silivri/Istanbul, TR

KIRANLIOGLU, Birant Ali

34590 Silivri/Istanbul, TR

GERCEK, Eray

34590 Silivri/Istanbul, TR

KIZILKAYA, Mustafa Atahan

34590 Silivri/Istanbul, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.