GEFRIERSCHUTZVENTILE, SYSTEME UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4469731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469731
- Numéro de demande
- EP23706191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24H 1/10 (2022.01)F24H 15/136 (2022.01)F24H 15/212 (2022.01)F24H 15/254 (2022.01)
- Priorité
- US 202263302167 P 24.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/011415 24.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/141349 27.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
SEMBA, Yoshiki
Atlanta, Georgia 30328, US
BROWN, Jacob H.
Atlanta, Georgia 30328, US
HAYDEN, Christopher M.
Atlanta, Georgia 30328, US
TOMASCO, Sarah N.
Atlanta, Georgia 30328, US
SATYANARAYANA, Harsha
Atlanta, Georgia 30328, US
MANAY, Atilhan
Atlanta, Georgia 30328, US
BINDBEUTEL, Derek
Atlanta, Georgia 30328, US
PARBHOO, Rajan
Atlanta, Georgia 30328, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.