DREHGEBER MIT EINEM GENERATOR

Brevet européen · EP4469756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4469756
Numéro de demande
EP23701367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
G01P 1/02 (2006.01)
G01P 3/487 (2006.01)
H02K 35/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022000344 28.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051168 19.01.2023
Publication PCT
WO2023/143989 03.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

OTTO, Kai-Hans

12526 Berlin, DE

LABLACK, Edgar

12163 Berlin, DE

REINAUER, Torsten

78465 Konstanz, DE

STEUER, Christian

14612 Falkensee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.