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Brevet européen · EP4469809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4469809
Numéro de demande
EP23704383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01P 5/24 (2006.01)
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
Priorité
GB 202200955 25.01.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/050124 20.01.2023
Publication PCT
WO2023/144513 03.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

FT Technologies (UK) Ltd

Sunbury House Brooklands Close, Sunbury-on-Thames TW16 7DX, GB

Inventeur

JIMENEZ-GARCIA, Antonio

Sunbury-on-Thames TW16 7DX, GB

DEMERLE, Nils

Sunbury-on-Thames TW16 7DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.