ELEKTRONIKBAUGRUPPE FÜR EIN AUTOMATISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4469871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469871
- Numéro de demande
- EP23719667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- EP 22167893 12.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/059401 11.04.2023
- Publication PCT
- WO2023/198684 19.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
KORT, Valentin
76829 Landau, DE
SCHLARB, Eberhard
79194 Gundelfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.