BETRIEBSWEGEPLANUNG
Brevet européen · EP4469876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469876
- Numéro de demande
- EP23700336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01B 69/00 (2006.01)A01B 69/04 (2006.01)B60W 60/00 (2020.01)G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- GB 202201115 28.01.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/050165 09.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144636 03.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
ZHOU, Kun
8930 Randers, DK
NILSSON, René Søndergaard
8930 Randers, DK
LAUSDAHL, Kenneth Guldbrandt
8930 Randers, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.