MESS- UND/ODER REGELUNGSVORRICHTUNG FÜR EIN FLUIDDYNAMISCHES SYSTEM UND KORRESPONDIERENDES VERFAHREN
Brevet européen · EP4469877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4469877
- Numéro de demande
- EP23702070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 16/20 (2006.01)G05D 19/02 (2006.01)F15B 21/00 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)F15B 21/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022101685 25.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051577 23.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/144097 03.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BÜKER, Johannes
18211 Ostseebad Nienhagen, DE
LASS, Andre
18057 Rostock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.