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Brevet européen · EP4470370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4470370
Numéro de demande
EP24170602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2024
Publié
4 déc. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01K 31/14 (2006.01)
E04D 1/30 (2006.01)
Priorité
GB 202306526 03.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Manthorpe Building Products Limited

Brittain Drive / Codnor Gate Business Park, Ripley, Derbyshire DE5 3ND, GB

Inventeur

WALKER, Daniel

Ripley, DE5 3ND, GB

CHALLINOR, Michael Cameron

Ripley, DE5 3ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.