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Brevet européen · EP4470415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4470415
- Numéro de demande
- EP24194850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A45C 11/38 (2006.01)B60R 11/02 (2006.01)G03B 17/02 (2021.01)H01R 13/00 (2006.01)H04M 1/72409 (2021.01)H04N 5/63 (2006.01)H04N 23/00 (2023.01)
- Priorité
- US 201816225625 19.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19218138
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
Ramones, John Kui Yin
San Ramon, US
Fonzo, Christopher Vincent
Carlsbad, US
Oyler, Beau
Walnut Creek, US
Tanner, Dayne Nathaniel
Concord, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.