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Brevet européen · EP4470429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4470429
Numéro de demande
EP24207054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2021
Publié
4 déc. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G07F 13/10 (2006.01)
G07F 13/06 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
US 202063040117 P 17.06.2020
Divisionnaire de
EP21740332
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Luigi Lavazza S.p.A.

Via Bologna 32, 10152 Torino, IT

Inventeur

McCOY, Tony

Devon, TQ9 7RP, GB

YOUNG, Jonathan

Dorset, BH23 4RA, GB

FURNER, Andrew

Winchester, Hampshire, SO21 3AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.