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Brevet européen · EP4470436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4470436
Numéro de demande
EP24382591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2024
Publié
4 déc. 2024
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
B65D 55/02 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
A47K 1/09 (2006.01)
G01F 23/00 (2022.01)
Priorité
ES 202330440 01.06.2023
ES 202430932 U 21.05.2024
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 2 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.06.2025

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Lande, S.A.

C/ Fundidores, 63 Pol. Ind. Los Angeles, 28906 Getafe (Madrid), ES

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

FERNANDEZ DÍEZ, Javier

28906 Getafe (Madrid), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.