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Brevet européen · EP4470491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4470491
Numéro de demande
EP24206550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2020
Publié
4 déc. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
Divisionnaire de
EP20960099
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

TriAgenics, Inc.

525 SW Umatilla Ave., Ste. 102, Redmond, Oregon 97756, US

Inventeur

Colby, Leigh

Lino Lakes, 55038, US

Watson, David

Redmond, 97756, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.