TEXTILE PATIENTENSCHNITTSTELLE
Brevet européen · EP4470588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4470588
- Numéro de demande
- EP24188591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2015
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2014904796 26.11.2014AU 2015902204 11.06.2015US 201562196329 P 24.07.2015WO PCT/AU2015/050546 15.09.2015
- Divisionnaire de
- EP20215252
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
1854 Copenhagen, DK
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Sutherland, NSW 2232, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Redfern, NSW 2016, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Dover Crescent, Singapore 133028, SG
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Bella Vista, NSW 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.