STIMULATIONSGERÄT

Brevet européen · EP4470603 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4470603
Numéro de demande
EP24188096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2017
Publié
4 déc. 2024
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
Priorité
US 201662441056 P 30.12.2016
Divisionnaire de
EP17887576
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Nalu Medical, Inc.

1525 Faraday Avenue Suite 180, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

PIVONKA, Daniel, M.

California, 92024, US

SIT, Ji-Jon

678275 Singapore, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.