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Brevet européen · EP4470636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4470636
Numéro de demande
EP24177667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2024
Publié
4 déc. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63B 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023001873 31.05.2023
JP 2023001872 31.05.2023
JP 2023001870 31.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

INOUE, Hidetaka

Kobe-shi, 651-0072, JP

SAJIMA, Takahiro

Kobe-shi, 651-0072, JP

FUKAO, Kaita

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.