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Brevet européen · EP4470736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4470736
- Numéro de demande
- EP24179415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2024
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B27F 7/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023090421 31.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
SHINDO, Takushi
Tokyo, 103-8502, JP
KAMEDA, Futoshi
Tokyo, 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.