FAHRZEUGANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4470815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4470815
- Numéro de demande
- EP23746824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B60L 3/00 (2019.01)B60K 6/26 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60L 15/00 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02P 29/64 (2016.01)
- Priorité
- JP 2022011170 27.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/001569 19.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/145611 03.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
IMADATE, Hiroyoshi
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
KODERA, Yoshihiro
Echizen-shi, Fukui 915-8520, JP
UMENO, Kazuki
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.