GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4470890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4470890
- Numéro de demande
- EP24178856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2024
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62H 5/02 (2006.01)B62H 5/06 (2006.01)B62K 11/02 (2006.01)B62K 11/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023091609 02.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
Hosoya, Kenji
Shizuoka, 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.