GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4470894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4470894
- Numéro de demande
- EP23213936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2023
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62K 23/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023091564 02.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
INOUE, Yuichi
Iwata-shi, 4388501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.