MOTOR UND ELEKTROFAHRRAD
Brevet européen · EP4470898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4470898
- Numéro de demande
- EP24178797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2024
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62M 6/50 (2010.01)B62M 6/65 (2010.01)B62J 45/411 (2020.01)B62J 45/423 (2020.01)B62J 11/19 (2020.01)B62M 11/16 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 11/24 (2016.01)B60B 27/00 (2006.01)B60B 27/02 (2006.01)B60B 27/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023091953 02.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKAHASHI, Ryosuke
Kyoto, 601-8205, JP
OYAMA, Seiichi
Kyoto, 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.