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Brevet européen · EP4471215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4471215
- Numéro de demande
- EP24177309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2024
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)E02D 29/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202308180 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Ismailanji, Erion
Northampton, NN3 3HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.