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Brevet européen · EP4471216 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471216
Numéro de demande
EP24175591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2024
Publié
4 déc. 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
F15B 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023114523 02.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

OilQuick Deutschland KG

Bürgermeister-Schauer-Straße 1, 82297 Steindorf, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Schauer, Stefan

86438 Kissing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.