PUMPVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4471271 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4471271
- Numéro de demande
- EP22924214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2022
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 43/02 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)F04B 13/00 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022011640 28.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/048108 27.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/145367 03.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 4 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
KIKUCHI, Masaki
Iruma-gun, Saitama 354-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.