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Brevet européen · EP4471275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4471275
- Numéro de demande
- EP24184625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2016
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F04D 17/10 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201520799262 U 16.10.2015CN 201520898479 U 12.11.2015CN 201520959301 U 27.11.2015CN 201620247404 U 29.03.2016CN 201610329403 18.05.2016CN 201620452516 U 18.05.2016CN 201620452544 U 18.05.2016CN 201620452545 U 18.05.2016CN 201620452597 U 18.05.2016
- Divisionnaire de
- EP16855009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LIN, Hua Hslang
Haicheng, CN
HSU, Yaw Yuan
Haicheng, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.