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Brevet européen · EP4471275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471275
Numéro de demande
EP24184625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2016
Publié
4 déc. 2024
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04D 17/10 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 27/00 (2006.01)
Priorité
CN 201520799262 U 16.10.2015
CN 201520898479 U 12.11.2015
CN 201520959301 U 27.11.2015
CN 201620247404 U 29.03.2016
CN 201610329403 18.05.2016
CN 201620452516 U 18.05.2016
CN 201620452544 U 18.05.2016
CN 201620452545 U 18.05.2016
CN 201620452597 U 18.05.2016
Divisionnaire de
EP16855009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

LIN, Hua Hslang

Haicheng, CN

HSU, Yaw Yuan

Haicheng, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.