FAHRANTRIEBSVORRICHTUNG EINES TRAKTORS

Brevet européen · EP4471291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471291
Numéro de demande
EP24192506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
4 déc. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16H 47/04 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 57/02 (2012.01)
Priorité
JP 2019175557 26.09.2019
JP 2020107240 22.06.2020
Divisionnaire de
EP20197296
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

5-54, Ofukacho Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

TSUCHIDA, Tomonari

Sakai-shi, 5900823, JP

IWASE, Ryoma

Sakai-shi, 5900823, JP

TANAKA, Tomoyuki

Sakai-shi, 5900823, JP

MATSUO, Takahiro

Sakai-shi, 5900823, JP

HANA, Hidetoshi

Sakai-shi, 5900823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.