HYDRAULISCHES DURCHFLUSSSUMMIERUNGS-VENTILSTEUERSYSTEM
Brevet européen · EP4471297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4471297
- Numéro de demande
- EP24178610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2024
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 61/00 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300011121 31.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
NONIS, Andrea
10156 Turin, IT
BENEVELLI, Alessandro
10156 Turin, IT
GARG, Ankur
110017 New Delhi, IN
KARAMBALKAR, Vijay
110017 New Delhi, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.