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Brevet européen · EP4471490 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471490
Numéro de demande
EP24176718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
4 déc. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G02B 23/02 (2006.01)
G02B 27/64 (2006.01)
Priorité
AT 504792019 24.05.2019
AT 510942019 13.12.2019
Divisionnaire de
EP23151979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 1 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

FIEDLER, Albert

6020 Innsbruck, AT

KUHN, Martin

6671 Rieden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.