TRENNSCHALTER

Brevet européen · EP4471816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471816
Numéro de demande
EP23717233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01H 1/36 (2006.01)
Priorité
CN 202220453117 U 02.03.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/051803 27.02.2023
Publication PCT
WO2023/166400 07.09.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

YANG, Yuan

Shanghai 200123, CN

JIA, Geng Feng

467000 Ping Ding Shan, CN

YANG, Zhi Liang

Shanghai 201400, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.