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Brevet européen · EP4471823 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471823
Numéro de demande
EP23202403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
JP 2023091634 02.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Plasma Ion Assist Co., Ltd.

117, Mouri-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi, Kyoto 612-8373, JP

Inventeur

WATANABE, Masanori

Katano-shi, Osaka, 576-0021, JP

SUZUKI, Yasuo

Otsu-shi, Shiga, 520-0225, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.