SYSTEME DE REFROIDISSEMENT POUR AERONEF
Brevet européen · EP4471913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4471913
- Numéro de demande
- EP24175692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2024
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01M 8/04029 (2016.01)H01M 8/04007 (2016.01)H01M 8/04082 (2016.01)H01M 8/0432 (2016.01)H01M 8/04701 (2016.01)H01M 8/04746 (2016.01)B64D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2305355 30.05.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PAGET, Darren
31060 TOULOUSE, FR
MARTIN, Charles-Etienne
31060 TOULOUSE, FR
BERG, Frederick
85521 OTTOBRUNN, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.