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Brevet européen · EP4471942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471942
Numéro de demande
EP23907579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2023
Publié
4 déc. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 10/6556 (2014.01)
H01M 10/6568 (2014.01)
H01M 50/204 (2021.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 50/30 (2021.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/6567 (2014.01)
Priorité
KR 20220179155 20.12.2022
KR 20230029147 06.03.2023
Demande PCT
PCT/KR2023/020603 14.12.2023
Publication PCT
WO2024/136293 27.06.2024
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

HUR, Nam Hoon

Daejeon 34122, KR

LEE, Hyoung Suk

Daejeon 34122, KR

SHIN, Ju Hwan

Daejeon 34122, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.