POTENTIALAUSGLEICHSSYSTEM UND BAUKASTENSYSTEM

Brevet européen · EP4471991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4471991
Numéro de demande
EP24189459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2022
Publié
4 déc. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 11/05 (2006.01)
H02B 1/00 (2006.01)
H02G 5/00 (2006.01)
H01R 25/16 (2006.01)
H02G 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021106566 17.03.2021
Divisionnaire de
EP22162225
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.10.2026

  2. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

DEHN SE

Hans-Dehn-Straße 1, 92318 Neumarkt i.d. OPf., DE

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

Rother, Claudia

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Seger, Siegfried

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Wildfeuer, Sabine

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Hannig, Martin

92318 Neumarkt i.d.OPf., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.