CODIERER UND CODIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4472206 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4472206
- Numéro de demande
- EP24207108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2018
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/52 (2014.01)H04N 19/105 (2014.01)H04N 19/146 (2014.01)H04N 19/156 (2014.01)H04N 19/167 (2014.01)H04N 19/436 (2014.01)H04N 19/53 (2014.01)H04N 19/533 (2014.01)
- Priorité
- US 201762563235 P 26.09.2017
- Divisionnaire de
- EP18862113
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 3 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
ABE, Kiyofumi
Osaka, 571-0057, JP
NISHI, Takahiro
Osaka, 571-0057, JP
TOMA, Tadamasa
Osaka, 571-0057, JP
KANOH, Ryuichi
Osaka, 571-0057, JP
HASHIMOTO, Takashi
Osaka, 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.