DISPOSITIF ELECTRONIQUE
Brevet européen · EP4472395 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4472395
- Numéro de demande
- EP24178242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2024
- Publié
- 4 déc. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H10N 70/00 (2023.01)H10N 70/20 (2023.01)H10B 63/10 (2023.01)H10B 63/00 (2023.01)G11C 11/56 (2006.01)G11C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2305439 31.05.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BOIVIN, Philippe
13770 VENELLES, FR
JEANNOT, Simon
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.